La Kumparin - Mentions Légales

MENTIONS LÉGALES

© Richard Venet — Sang-d’Encre. 

Tous droits réservés.

L’intégralité du présent texte, intitulé La Kumparin, est protégée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, et notamment par les articles L.111-1 à L.113-12, L.121-1 et suivants, L.122-1 et suivants, et L.335-2 et suivants.

1. Droit moral (articles L.121-1 à L.121-9 CPI)

L’auteur, Richard Venet, conserve sur son œuvre un droit moral perpétuel, inaliénable, imprescriptible et insusceptible de renonciation, comprenant :

Le droit de paternité : obligation de mentionner clairement son nom lors de toute diffusion, représentation ou reproduction.

Le droit au respect de l’œuvre : interdiction de toute modification, altération, suppression, ajout ou dénaturation sans autorisation écrite préalable.

Le droit de divulgation : l’auteur demeure seul juge du moment, du lieu, de la forme et des conditions de parution de l’œuvre.

Le droit de retrait ou de repentir, conformément aux dispositions du CPI.

2. Droits patrimoniaux (articles L.122-1 à L.122-12 CPI)

L’auteur dispose d’un droit exclusif d’exploitation, couvrant notamment et sans limitation :

a) Le droit de reproduction

Toute fixation matérielle de tout ou partie du texte sur un support de quelque nature que ce soit (papier, numérique, audio, vidéo, base de données, informatique, cloud, etc.) est strictement subordonnée à l’accord préalable et écrit de l’auteur.

b) Le droit de représentation

Toute communication du texte au public, par tout procédé connu ou inconnu à ce jour (lecture publique, représentation scénique, diffusion numérique, radiophonique, télévisuelle, multimédia, plateformes, réseaux), nécessite une autorisation écrite préalable de l’auteur.

c) Le droit d’adaptation, de traduction et de transformation

Sont interdites sans accord écrit préalable :

toute adaptation (cinématographique, audiovisuelle, théâtrale, sonore, graphique, vidéoludique, numérique),

toute traduction,

toute transformation ou utilisation dérivée du texte, de ses concepts, de ses éléments narratifs ou poétiques,

toute réutilisation du terme, du système, de la méthode ou des éléments constitutifs du Kumparin à des fins commerciales, pédagogiques, thérapeutiques ou médiatiques.

3. Durée de protection (articles L.123-1 à L.123-12 CPI)

L’œuvre est protégée pendant toute la vie de l’auteur, puis pendant 70 ans à compter de son décès, au bénéfice de ses ayants droit ou successeurs.

4. Infractions et sanctions (articles L.335-2 à L.335-4 CPI)

Toute reproduction, représentation, diffusion, stockage, exploitation, adaptation ou extraction non autorisée du texte, en totalité ou en partie, constitue un acte de contrefaçon.

La contrefaçon est punie :

- de 3 ans d’emprisonnement,

- de 300 000 € d’amende,

- ainsi que de dommages-intérêts civils pour réparation du préjudice subi,

- et la saisie/destruction des supports illicites.

L’auteur se réserve expressément le droit d’engager toute procédure civile ou pénale en cas d’atteinte à ses droits.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction ou utilisation du présent ouvrage, en totalité ou en partie, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’auteur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

© Richard Venet — Sang-d’Encre. Tous droits réservés.